Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIABLE OU DEMON
S.A. LA FEE

Numéro de dépôt :
97676151
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2007

Présentation de la marque DIABLE OU DEMON

Déposée le 25 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) LA FEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIABLE OU DEMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FEE domicilié(e) 498, rue du CHATEAU D'EAU, 42153 RIORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 010 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRAILLARD en qualité de P.D.G. de la S.A. LA FEE - France.

La marque DIABLE OU DEMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIABLE OU DEMON est expirée depuis le 25 avril 2007.

LA FEE a également déposé les autres marques suivantes : LA FEE MARABOUTEE , A POUR ANNA , humility , LA FEE MARABOUTEE LOLITA , LA FÉE ATELIER , HUMILITY


S.A. LA FEE - 498, rue du CHATEAU D'EAU, 42153 RIORGES - France - SIREN 404010647


Jean-Pierre BRAILLARD en qualité de P.D.G. de la S.A. LA FEE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Tissus à usage textile Vêtements Papeterie, articles papier

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.